Les séances du Conseil sont publiques et, lors des séances ordinaires, une période de questions est prévue à l’ordre du jour et toutes les personnes présentes peuvent poser des questions au Conseil municipal, tout en s’identifiant auparavant.
Nous mettons à votre disposition des documents présentés dans cette section qui sont le résultat d’une compilation administrative. Ils n’ont aucune valeur légale. Seuls les documents dûment signés et disponibles ont une valeur légale. Les procès-verbaux du conseil municipal sont publiés sur le site web pour faciliter leur communication auprès des citoyens et citoyennes.
Cliquez sur les liens ci-dessous pour consulter les procès-verbaux désirés pour les années suivantes:
Au besoin, la Municipalité de Rivière-Héva tient aussi, au même endroit, des séances spéciales du Conseil municipal. Si vous désirez obtenir le document officiel de la municipalité de Rivière-Héva, veuillez nous contacter au 819 735-3521 ou encore veuillez présenter une demande écrite pour l'accès aux documents.
Vous pouvez consulter le calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal pour l’année encours qui se tiennent au Bureau municipal, 740, route St-Paul, à 19h30, le premier lundi de chaque mois.