Nous mettons à votre disposition des documents présentés dans cette section qui sont le résultat d’une compilation administrative. Ils n’ont aucune valeur légale. Seuls les documents dûment signés et disponibles ont une valeur légale. Si vous désirez obtenir le document officiel de la municipalité de Rivière-Héva, veuillez nous contacter au 819 735-3521.
Les procès-verbaux du conseil municipal sont publiés dans le site web pour faciliter leur communication auprès des concitoyens et concitoyennes.
Cliquez sur les liens ci-dessous pour consulter un procès-verbal.
Vous pouvez aussi télécharger l’ordre du jour (format PDF) de la prochaine séance ordinaire du Conseil municipal ou le calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal pour l’année 2011 qui se tiennent au Bureau municipal, 740, route St-Paul, à 19h30, le premier lundi de chaque mois.